Dépenses
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L’évolution des dépenses globales de la ville peut être divisée en deux périodes : 2002-2005 et 2005-2012. Sur la première période, les dépenses ont connu une croissance relativement dynamique (plus de 8,5 % par an), alors qu'elles ont été stables sur la seconde (environ 0,6 % par an, soit bien en-dessous de l'inflation). La progression des dépenses au cours de la première période a permis à Nantes de rejoindre la tendance observée dans des villes comparables. En effet, les dépenses globales par habitant étaient en 2002 près de 300 € en-dessous de la moyenne des communes de sa strate (les communes de plus de 100 000 habitants appartenant à une intercommunalité à taxe professionnelle unique), alors qu’elles se situent depuis 2006 dans la moyenne des villes comparables.
Evolution des dépenses globales (2002-2012)
Evolution des dépenses globales par habitant (2002-2012)
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Les dépenses de fonctionnement de la ville ont progressé de façon continue et régulière depuis 2002, tirées par une croissance soutenue des charges de personnel et des subventions versées, notamment aux associations. Cette évolution a permis à la ville de s’inscrire dans la tendance observée dans les communes de taille comparable.
Les dépenses de fonctionnement de la collectivité sont essentiellement composées des charges de personnel (48 %), des subventions versées, notamment au profit d’associations (25 %), et des achats et charges externes (17 %), qui permettent de financer le fonctionnement courant des services municipaux. Ces dépenses ont augmenté régulièrement, mais de façon modérée, avec un rythme annuel moyen d’environ 2,9 % sur la période 2002-2012. Cette dynamique s’explique notamment par la croissance des charges de personnel (3 % par an en moyenne sur la période) et des subventions versées aux associations (5 % par an en moyenne).
La progression des charges de personnel reste toutefois maîtrisée. En effet, en termes de dépense par habitant, la ville reste en-dessous de la moyenne de la strate : en 2012, un Nantais paye 42 € de moins qu’un habitant d’une ville comparable pour le personnel de la commune contre 74 € en 2002. Le nombre d'employés municipaux au 1er janvier 2012 était de 1,5 ETP[1] pour 100 habitants. Les effectifs municipaux devraient diminuer à l'avenir, compte tenu de la mutualisation progressive des missions avec Nantes-Métropole.
Les subventions aux associations sont importantes par rapport aux villes comparables puisqu’elles représentent 330 € par habitant, soit le double de la moyenne de la strate (166 € par habitant).
Evolution des dépenses de fonctionnement (2002-2012)
Evolution des dépenses de fonctionnement par habitant (2002-2012)
[1]ETP = équivalent temps plein. C'est un indicateur qui permet de prendre en compte les éventuels temps partiel ou temps de travail inférieurs à la durée légale.
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Les dépenses d'équipement ont fortement augmenté depuis 2002 (environ 5 % par an), mais elles restent à des niveaux toujours inférieurs à ceux des communes comparables.
Les dépenses d'équipement représentent près de 50 % des dépenses d'investissement, soit un peu plus de 250 € par habitant en 2012. Les autres dépenses d’investissement concernent le remboursement du capital des emprunts. Les dépenses d'équipement de la ville de Nantes sont liées au financement d'équipements publics de plusieurs types : équipements scolaires, équipements sportifs (gymnases, etc.), équipements sociaux (maisons de quartier, centres multi-accueil, etc.), équipements culturels (réhabilitation du théâtre Graslin par exemple) ainsi que des dépenses d'aménagement urbain (réhabilitation/amélioration des espaces publics de la ville notamment). Ces dépenses, contrairement aux dépenses de fonctionnement, sont assez volatiles car elles correspondent au cycle électoral et au cycle de vie normal d’un projet d’équipement.
Evolution des dépenses d'équipement (2002-2012)
Evolution des dépenses d'équipement par habitant (2002-2012)
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Le budget de la ville de Nantes est divisé en 23 « centres d'intervention » qui correspondent aux grandes politiques publiques conduites par la municipalité et qui peuvent être regroupées en 7 grands « postes budgétaires » : services généraux, jeunesse et sports, culture et patrimoine, éducation, interventions sociales et santé, sécurité et relations avec les usagers et aménagement et développement urbain.
La jeunesse et les sports constituent la première priorité de l’équipe municipale au cours des dernières années. Ce poste, qui représente 21 % des dépenses de fonctionnement dans le budget primitifBudget primitif Budget voté par le conseil municipal (ou tout autre assemblée délibérante de collectivités) en début d'exercice. Il fixe le montant des enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment les impôts locaux. C’est l’équivalent pour les communes de la loi de finances pour l’État. 2013, a augmenté d'environ 5 M€ entre 2010 et 2012. Il a connu une nouvelle augmentation dans le dernier budget.
La culture et le patrimoine constituent la seconde priorité de l’équipe municipale. Ce poste, qui représente 17 % des dépenses de fonctionnement, a en effet augmenté de plus de 7 M€ entre 2010 et 2012, même s'il fait l'objet d'une très légère baisse dans le budget primitifBudget primitif Budget voté par le conseil municipal (ou tout autre assemblée délibérante de collectivités) en début d'exercice. Il fixe le montant des enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes attendues, notamment les impôts locaux. C’est l’équivalent pour les communes de la loi de finances pour l’État. 2013 par rapport à celui de 2012.
Evolution des dépenses de fonctionnement par postes budgétaires (2010-2013)
